Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : SmartPatch
Statut juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 77 Rue Royale 59800 Lille
SIREN / SIRET : 98918694500014
Adresse e-mail : contact@smartpatch.com
Téléphone : (facultatif mais recommandé)
2. Hébergement du site
Hébergeur : Shopify Inc
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Site Web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, produits, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de SmartPatch.
4. Responsabilité
SmartPatch s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. SmartPatch décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
5. Données personnelles (RGPD)
Les informations collectées via le site (formulaire de contact, commande, etc.) sont destinées exclusivement à SmartPatch, dans le but de traiter les demandes ou les commandes.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : [Ton e-mail de contact].
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser l’utilisation des cookies.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de la micro-entreprise, sauf disposition légale contraire.